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Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lesfoliesdhelene.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

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Responsable publication : Hélène BOIS – contact@lesfoliesdhelene.fr Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur

Le site https://lesfoliesdhelene.fr est hébergé par Studio 550 sur Vercel Inc.

Vercel Inc. 340 S Lemon Ave #4133 Walnut, CA 91789

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Clever Cloud SAS. 4 rue Voltaire, 44000 Nantes, France

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site lesfoliesdhelene.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lesfoliesdhelene.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

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Description des services fournis

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Tous les informations indiquées sur le site lesfoliesdhelene.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site lesfoliesdhelene.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Droit applicable et attribution de juridiction.

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Lexique.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé. Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).